Stage de prévention du risque routier en entreprise

Article R412-6 Obligations du conducteur

I.- Tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un conducteur. Celui-ci doit, à tout moment, adopter un comportement prudent et respectueux envers les autres usagers des voies ouvertes à la circulation. Il doit notamment faire preuve d’une prudence accrue à l’égard des usagers les plus vulnérables. II.- Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d’exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres qui lui incombent. Ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le nombre ou la position des passagers, par les objets transportés ou par l’apposition d’objets non transparents sur les vitres. III.- Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du II ci-dessus est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe. IV.- En cas d’infraction aux dispositions du II ci-dessus, l’immobilisation du véhicule peut être prescrite. Article R413-17 Non-maîtrise du véhicule I.- Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s’entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état. II.- Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l’état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles. III.- Sa vitesse doit être réduite : 1° Lors du croisement ou du dépassement de piétons y compris ceux ayant quitté un véhicule ou de cyclistes isolés ou en groupe ; 1° bis Lors du croisement ou du dépassement de tout véhicule, immobilisé ou circulant à faible allure sur un accotement, une bande d’arrêt d’urgence ou une chaussée, équipé des feux spéciaux [..] ou dont le conducteur fait usage de ses feux de détresse [..] ; 2° Lors du dépassement de convois à l’arrêt ; 3° Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d’enfants et faisant l’objet d’une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ; 4° Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d’être glissante ; 5° Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard…) ; 6° Dans les virages ; 7° Dans les descentes rapides ; 8° Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d’habitations ; 9° A l’approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n’est pas assurée ; 10° Lorsqu’il fait usage de dispositifs spéciaux d’éclairage et en particulier de ses feux de croisement ; 11° Lors du croisement ou du dépassement d’animaux. IV.- Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Article R412-6-1 Téléphone et oreillette

L’usage d’un téléphone tenu en main par le conducteur d’un véhicule en circulation est interdit. Est également interdit le port à l’oreille, par le conducteur d’un véhicule en circulation, de tout dispositif susceptible d’émettre du son, à l’exception des appareils électroniques correcteurs de surdité. Les dispositions du deuxième alinéa ne sont pas applicables aux conducteurs des véhicules d’intérêt général prioritaire [..], ni dans le cadre de l’enseignement de la conduite des cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur ou de l’examen du permis de conduire ces véhicules. Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire.

Article R412-12 Distances de sécurité

I. – Lorsque deux véhicules se suivent, le conducteur du second doit maintenir une distance de sécurité suffisante pour pouvoir éviter une collision en cas de ralentissement brusque ou d’arrêt subit du véhicule qui le précède. Cette distance est d’autant plus grande que la vitesse est plus élevée. Elle correspond à la distance parcourue par le véhicule pendant un délai d’au moins deux secondes. II. – Hors agglomération, lorsque des véhicules ou des ensembles de véhicules, dont le poids total autorisé en charge dépasse 3,5 tonnes ou dont la longueur dépasse 7 mètres, se suivent à la même vitesse, la distance de sécurité mentionnée au I est d’au moins 50 mètres. [..] V. – Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. VI. – Tout conducteur qui a contrevenu aux règles de distance prises en application du présent article encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l’activité professionnelle. VII. – La contravention prévue au V donne lieu de plein droit à la réduction de 3 points du permis de conduire.

Article L232-1 Homicide involontaire

Les dispositions relatives à l’homicide involontaire commis à l’occasion de la conduite d’un véhicule terrestre à moteur sont fixées par les articles 221-6-1 et 221-8 du code pénal ci-après reproduits : Art. 221-6-1.- Lorsque la maladresse, l’imprudence, l’inattention, la négligence ou le manquement à une obligation législative ou réglementaire de sécurité ou de prudence prévu par l’article 221-6 est commis par le conducteur d’un véhicule terrestre à moteur, l’homicide involontaire est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende. Les peines sont portées à sept ans d’emprisonnement et à 100 000 euros d’amende lorsque : 1° Le conducteur a commis une violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de sécurité ou de prudence prévue par la loi ou le règlement autre que celles mentionnées ci-après ; 2° Le conducteur se trouvait en état d’ivresse manifeste ou était sous l’empire d’un état alcoolique caractérisé par une concentration d’alcool dans le sang ou dans l’air expiré égale ou supérieure aux taux fixés par les dispositions législatives ou réglementaires du code de la route, ou a refusé de se soumettre aux vérifications prévues par ce code et destinées à établir l’existence d’un état alcoolique ; 3° Il résulte d’une analyse sanguine que le conducteur avait fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants, ou a refusé de se soumettre aux vérifications prévues par le code de la route destinées à établir s’il conduisait en ayant fait usage de stupéfiants ; 4° Le conducteur n’était pas titulaire du permis de conduire exigé par la loi ou le règlement ou son permis avait été annulé, invalidé, suspendu ou retenu ; 5° Le conducteur a commis un dépassement de la vitesse maximale autorisée égal ou supérieur à 50 km / h ; 6° Le conducteur, sachant qu’il vient de causer ou d’occasionner un accident, ne s’est pas arrêté et a tenté ainsi d’échapper à la responsabilité pénale ou civile qu’il peut encourir. Les peines sont portées à dix ans d’emprisonnement et 150 000 euros d’amende lorsque l’homicide involontaire a été commis avec deux ou plus des circonstances mentionnées aux 1° et suivants du présent article. Art. 221-8.- Les personnes physiques coupables des infractions prévues au présent chapitre encourent également les peines complémentaires suivantes : 1° L’interdiction, suivant les modalités prévues par l’article 131-27, d’exercer l’activité professionnelle ou sociale dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice de laquelle l’infraction a été commise ; 2° L’interdiction de détenir ou de porter, pour une durée de cinq ans au plus, une arme soumise à autorisation ; 3° La suspension, pour une durée de cinq ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l’activité professionnelle ; dans les cas prévus par l’article 221-6-1, la suspension ne peut pas être assortie du sursis, même partiellement, et ne peut pas être limitée à la conduite en dehors de l’activité professionnelle ; dans les cas prévus par les 1° à 6° et le dernier alinéa de l’article 221-6-1, la durée de cette suspension est de dix ans au plus ; 4° L’annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d’un nouveau permis pendant cinq ans au plus ; 5° La confiscation d’une ou de plusieurs armes dont le condamné est propriétaire ou dont il a la libre disposition ; 6° Le retrait du permis de chasser avec interdiction de solliciter la délivrance d’un nouveau permis pendant cinq ans au plus ; 7° Dans les cas prévus par l’article 221-6-1, l’interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n’est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ; 8° Dans les cas prévus par l’article 221-6-1, l’obligation d’accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ; 9° Dans les cas prévus par l’article 221-6-1, l’immobilisation, pendant une durée d’un an au plus, du véhicule dont le condamné s’est servi pour commettre l’infraction, s’il en est le propriétaire ; 10° Dans les cas prévus par l’article 221-6-1, la confiscation du véhicule dont le condamné s’est servi pour commettre l’infraction, s’il en est le propriétaire. Toute condamnation pour les délits prévus par les 1° à 6° et le dernier alinéa de l’article 221-6-1 donne lieu de plein droit à l’annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter un nouveau permis pendant dix ans au plus. En cas de récidive, la durée de l’interdiction est portée de plein droit à dix ans et le tribunal peut, par décision spécialement motivée, prévoir que cette interdiction est définitive.

Fatigue

Etat physiologique consécutif à un effort prolongé, à un travail physique ou intellectuel intense et se traduisant par une difficulté à continuer cet effort ou ce travail. (Larousse)

• Symptômes : Douleurs et gênes musculaires, position d’inconfort et difficulté à trouver une position confortable. Difficulté de concentration, ce qui peut causer des erreurs de manipulation de commandes et des pertes de mémoires à court termes sur les situations de conduite. La tâches de conduite fait appel à différentes zones du cerveau, prises d’information (lobe temporal et pariétal), mémoire des situations (lobe occipital), analyse et décision (lobe frontal), agir sur les commandes (lobes pariétal et système nerveux central). Avec la fatigue, le cerveau a du mal utiliser et faire communiquer les différentes parties. Des indices importants ne sont pas détecté (Clignotant non enlevé, piéton non détecté). Notre cerveau gère certaines situations en automatique sans réfléchir ou anticiper d’autres situations et on se fait surprendre par l’erreur d’un autre usager.
• Solutions : Une pause de 15 à 20 minutes est nécessaire pour que le cerveau puisse se déconnecter de son activité liée à la conduite. Il est essentiel de lui apporter du sucre. Notre cerveau a besoin d’oxygène et de sucre pour fonctionner correctement. Il est aussi conseillé de s’hydrater correctement. « Le cerveau est l’organe le plus sensible à la déshydratation. S’il y a un manque d’hydratation, le sodium augmente dans le sang et les patients sont très confus, leur conscience est très altérée et il y a des troubles neurologiques importants. Il ne faut pas attendre la confusion pour s’inquiéter et pour s’hydrater. Les plis cutanés, la langue, le poids des patients, la perte des urines et les selles… sont très importants. Il ne faut pas attendre le trouble neurologique. » Dr Jean-Michel BORYS, nutritionniste endocrinologue, et avec le Dr Nader BASSILIOS, néphrologue Pour ne pas oublier de prendre des pauses durant le trajet, vous pouvez paramétrer des alertes sur votre téléphone. Prévoyez un « réveil » toutes les deux heures. Lorsqu’il sonne, mettez-vous en quête sans délai d’une aire de pause ou d’un autre lieu adapté au repos. Si vous êtes attendu(e), envoyez simplement un message pendant l’une de vos pauses pour prévenir d’un éventuel retard.
• Pratiques à bannir : Les excès de vitesse obligent le cerveau à travailler plus vite et la fatigue arrive plus vite. C’est la vue qui va être énormément sollicitée. Beaucoup d’informations arrivent, les yeux doivent changer souvent leur focale pour regarder au loin et proche de la voiture, voir dans la voiture pour le compteur. Si on est en excès de vitesse, on se sait aussi sous le coup de la verbalisation et nos yeux cherchent les radars ou les forces de l’ordre, cela demande un effort de concentration supplémentaire. On se met un stress supplémentaire aussi.

Somnolence

Etat intermédiaire entre la veille et le sommeil. (Larousse)

• Symptôme : Fixation du regard et difficulté à garder les yeux ouverts. Bâillements En outre, la somnolence entraîne des périodes de « micro-sommeil » (de 1 à 4 secondes) pouvant être extrêmement dangereuses pour la sécurité de tous. La sécurité routière « Dès les premiers signes de somnolence, le conducteur doit s’arrêter parce qu les risques d’avoir un accident dans la demi-heure qui suit sont multipliés par 3 ou 4. Ses réflexes sont altérés et plus il roule vite et plus les conséquences sont graves en cas d’accident », explique le professeur Damien Léger, président du conseil scientifique de l’institut national du sommeil et de la vigilance (INSV)
• Le risque en chiffres : 17 heures de veille active équivalent à 0,5g d’alcool dans le sang ; Le risque d’avoir un accident est 8 fois plus important lorsqu’on est somnolent ; On ne peut pas lutter contre la somnolence au volant ! Sur l’autoroute, un accident mortel sur trois est associé à la somnolence

Solutions

La somnolence est la dernière étape avant le sommeil. Si notre cerveau veut dormir c’est qu’il en a besoin. Il n’y a qu’une solution, dormir. Une sieste d’une vingtaine de minute devrait suffire pour être à nouveau bien réveillé pour quelques heures.

Anxiété

Inquiétude pénible, tension nerveuse, causée par l’incertitude, l’attente ; angoisse Peut se manifester pour des causes professionnelle ou privé, par exemple, on se déplace pour une réunion professionnelle qui va être difficile, ou problème familiale, ou financier (Larousse)

• Symptôme : Notre attention sur la route n’y est pas. Notre esprit est constamment attiré par cette source d’anxiété et nous nous faisons régulièrement surprendre par les situations de conduite.
• Prévention : Il serait préférable de prendre la route une fois les ennuis réglés. Le mieux est de solutionner le problème en se faisant aider par un tiers (déléguer), ou en appelant avant pour préparer le terrain si on se déplace vers un problème.
• Exemple : On se déplace vers une réunion professionnelle où l’on sait que cela va mal se passer. Il faudrait prévenir l’organisateur par mail ou téléphone avant de partir pour l’informer des mauvaises nouvelles et si l’on a des propositions à faire simplement dire que vous et vos équipes avaient travaillés sur des solutions que vous pourrez exposer à la réunion. Sinon, simplement dire que vous avez besoin d’aide pour résoudre le problème et que vous voudriez profiter de l’expérience des participants pour réfléchir ensemble sur des solutions professionnelles. Vous partirez plus tranquille en vous concentrant plus sur la route que sur cette réunion. L’organisateur de la réunion trouvera certainement votre démarche professionnelle et responsable et les tensions lors de la réunion s’en trouveront peut être aussi diminuées.

Stress

Etat réactionnel de l’organisme soumis à une agression brusque (Larousse)

• Symptôme : Les causes peuvent être dues à la météo, la densité de circulation, l’ambiance nerveuse dans la voiture, les retards accumulés sur l’emploi du temps. Cet état est en général passager et ne dure pas. Il a tendance à nous pousser à vouloir faire plus vite, plus brusque. Nous prenons des risques sur les situations de conduite et nous voyons les autres usagers comme des freins à notre déplacement.
• Prévention : Pour ce qui concerne la météo, il peut être préférable de faire une pause le temps que ça se calme et prévenir ceux qui nous attendent de notre retard car les conditions de circulation sont déplorables. Nous les informerons régulièrement de notre déplacement. Ne pas hésiter à annuler le déplacement, une réunion une visite clientèle peut se reprogrammer et vos interlocuteurs peuvent le comprendre, car eux aussi ont connu cette situation. Pour la densité de circulation, il faut prendre son mal en patience et continuer à conduire sereinement. Si un retard est constaté, prévenir de son retard. Le stress de ces situations peut être généré par plusieurs facteurs ; peur de la densité de circulation dans les grandes agglomérations ; vouloir à tout prix arriver à l’heure alors que la circulation est ralentie ; être stressé par les erreurs des autres usagers. Il n’y a qu’en pratiquant la conduite dans ces situations que nous saurons les gérer, il ne faut pas les fuir, mais en profiter en se disant que ce sera une bonne expérience. Dans ces conditions de circulation, on est tous dans le même état et on fait tous des erreurs, il faut être patient et tolérant.

Colère

Etat affectif violent et passager, résultant du sentiment d’une agression, d’un désagrément, traduisant un vif mécontentement et accompagné de réactions brutales.

• Symptôme : C’est le dernier stade émotionnel qui suit ceux précédemment cités, si on n’a pas su les gérer. Il est facile de déceler cet état, puisque nous devenons agressifs et « peu courtois », insultes et gestes peu diplomatiques s’enchainent. La gestion des commandes devient aussi plus agressive et la conduite devient sportive. On en vient à penser qu’il faudrait que quelqu’un nous percute pour avoir la possibilité de se défouler physiquement sur un tier.
• Causes : La colère peut être générée par les conditions de circulation ou par un événement extérieur à la conduite.
• Préventif : C’est trop tard, il faut s’arrêter. Dans tous les cas, il n’y a que la pause qui peut faire baisser la pression. Peut être que la circulation sera moins dense après 10 à 15mn de pause. On peut aussi en profiter pour régler le litige extérieur à la conduite qui a généré la colère.
• Pour une gestion de conflit en communication non violente : Exposer les faits tels qu’ils se sont passé sans y apporter d’interprétation ; il s’est passé cela, il s’est dit cela, … ; Exprimer son ressenti ; voilà à quoi j’ai pensé ; voila ce que j’ai ressenti ; Exprimer ses besoins ; ce que l’on voudrait qu’il se passe ou se dise si cela arrivait à nouveau ou les réparations attendues ; Demander si cela est possible ou que l’on vous fasse des contre-propositions.
• Pour une gestion de conflit gagnant/gagnant : Définir le problème ; Rechercher des solutions ; Evaluer les solutions ; Choisir une solution ; Appliquer la solution ; Vérifier les résultats.

Les distracteurs (30min)

• Radio : Ecouter la radio ne représenta pas en soi une distraction très importante. On n’arrive aisément à « décrocher » pour se concentrer sur la conduite. Le danger principal est de vouloir régler la radio en conduisant. Pendant cette phase, notre regard quitte la route et des écarts de trajectoire peuvent survenir.
• GPS : Préférer le réglage de celui-ci à l’arrêt. Sinon les risques sont les mêmes que pour la radio. Ici, nous allons aussi consulter du regard l’écran du GPS en conduisant pour vérifier les consignes de celui-ci.
• Passager : Il faut dissocier deux types de distractions. La première est liée aux discussions avec les passagers et la deuxième est l’énervement provoqué par le comportement des passagers. Discussion Même si la discussion avec les passagers accapare une partie de la concentration du conducteur, ceux-ci vivent la situation de conduite ensemble. Et dans les situations compliquées ou dangereuse, la discussion fait une pause, pour reprendre ensuite. Enervement / Influence Quel parent n’a pas une anecdote à raconter sur le comportement des enfants à l’arrière. Comportement qui pousse le conducteur à avoir une conduite nerveuse, agressive et être aussi excédé par son environnement de conduite. Certains conducteurs peuvent être influencé dans leur conduite par les passagers. Ceux-ci demandent une conduite plus sportive pour des motivations d’emploi du temps ou d’égo.
• Téléphone : Discussion : Quelques soit le mode utilisé pour la discussion, téléphone en main, oreillette ou Bluetooth, une discussion téléphonique nous retire une partie de notre attention sur la conduite. Le risque d’accident est multiplié par 4 à 6. Des études ont montré que le fonctionnement du cerveau est altéré. Les zones du cerveau activés par la discussion et celles activées pour la conduite ne se superpose pas, elles se soustraient. SMS : Alors qu’un conducteur en tâche de conduite simple peut identifier 5 indices importants à la seconde (Signalisation, usager, compteur, rétroviseurs, trajectoire), un conducteur qui lit un SMS ne se soucie que de sa trajectoire. Les autres informations n’étant pas du tout prise en compte. Le risque d’accident est multiplié par 23.

Distracteurs (1h)

• Phase de conduite sans téléphone.
• Même situation de conduite avec un système Bluetooth.
• Enfin dernière phase de conduite avec un téléphone tenue en main.
• La discussion consiste à poser des questions de culture générales pour obliger le conducteur à réfléchir

Distances de sécurité (1h)

Le simulateur permet de suivre un véhicule à la distance de sécurité choisie, puis un freinage d’urgence survient. L’opération peut être répété plusieurs fois jusqu’à qu’on prenne conscience que celle-ci augmente avec la vitesse et que c’est plus un temps de sécurité qu’une distance. Ce temps de sécurité sert à absorber le temps de réaction et ce temps de sécurité doit être adapter à notre capacité à conduire.

Alcool (1h)

Avec des lunettes alcool de différentes alcoolémies, il faut réaliser un parcours avec des obstacles.